Fiches techniques :

• A/1 – Contrats à durée déterminée 
• A/3 – Chèque emploi service universel (CESU) 
• A/5 – Artistes – intermittents du spectacle 
• A/7 – Emploi d’un retraité 
• A/8 – Emploi d’un travailleur handicapé 
• A/10 – Avantage en nature et logement de fonction 

Articles :

• Emploi d’un jardinier, savoir se poser les bonnes questions (revue Demeure Historique – Côté Jardins n°12) 
• L’emploi dans les monuments, quelles règles ? (revue Demeure Historique n°205) 

Fiches techniques :

• B/1 – Travaux sur immeuble classé 
• B/2 – Travaux sur immeuble inscrit 
• B/3 – Travaux sur bâtiment non protégé (agrément fiscal, label Fondation du patrimoine, etc.) 
• B/4 – Études préalables 

Guide :

• Guide de la maîtrise d’ouvrage 

Articles :

• L’AMO, accompagner le maître d’ouvrage (revue Demeure Historique n°208) 
• Chantiers de restauration, le difficile choix des artisans (revue Demeure Historique n°211) 
• MH et archéologie préventive : Articulation entre deux enjeux majeurs (revue Demeure Historique n°216) 

Guide :

• Guide juridique du mécénat – 2016

Articles :

• Le financement public des travaux dans les monuments historiques privés (revue Demeure Historique n°201) 
• Le financement privé des travaux dans les monuments historiques privés (revue Demeure Historique n°202) 
• Les subventions des régions pour les monuments historiques privés (revue Demeure Historique n°208) 
• Le mécénat affecté, un instrument efficace au service du patrimoine (revue Demeure Historique n°212) 

Fiches techniques :

• C/2 – Fiche descriptive d’œuvre, objet d’art ou autre bien culturel
• Classement des établissement recevant du public
• Le risque incendie dans les MH : mesures de prévention et mise en sécurité

Guides :

• Ad’AP, comment monter son dossier ? 
• Guide pratique pour favoriser l’accueil des personnes handicapées 
• Référentiel méthodologique de gestion de la sûreté d’un événement ou d’un site culturel dans les bâtiments patrimoniaux, établissements de petite taille Guide élaboré conjointement par les ministères de la Culture et de l’Intérieur, sous la houlette du Préfet Hubert Weigel (Avril 2017) 
• Sécurité des biens culturels – De la prévention à la restitution de l’objet volé
  Guide élaboré par le ministère de la Culture et de la Communication (Octobre 2010)
• Les ERP – Établissement Recevant du Public (Guide SNELAC)

Articles :

• Comment rendre accessible son monument historique ? (revue Demeure Historique n°200) 
• Normes de sécurité : Comment les comprendre ? (revue Demeure Historique n°204) 
• Le risque incendie, mesures de prévention et mise en sécurité  (revue Demeure Historique n°213) 

Fiches techniques :

• D/1 – Protection d’un immeuble au titre de la loi de 1913 (classés et inscrits au titre des MH) 
• Les abords des monuments historiques 
• PD/3 – Procédure et effets de la protection au titre des monuments historiques d’un objet mobilier 
• PD/4 – Protections et régimes applicables aux parcs et jardins 

Guide :

• Droit sur l’image 

Articles :

• PLU et patrimoine : Quelles règles pour protéger ? (revue Demeure Historique n°203) 
• Le SCoT, quelle place pour le patrimoine ? (revue Demeure Historique n°204) 

Guide :

• Guide de l’éolien – Votre monument est menacé par un projet éolien, que faire ? (Mars 2019)
• Guide RSE – La gestion de l’énergie (SNELAC) 

Articles :

• Au Blanc-Buisson, une expérience de méthanisation (revue Demeure Historique n°210)
• Vieux murs et chaleur douce, la géothermie apprivoise l’hiver (revue Demeure Historique n°211) 
• Une centrale électrique au manoir d’Heudreville (revue Demeure Historique n°212)
• Une place au soleil pour le patrimoine (revue Demeure Historique n°214) 

Fiches techniques :

• E/1 – Donations et successions exonérées par convention 
• E/2 – Libéralités graduelles et résiduelles 

Articles :

• Prise en compte des charges pour l’évaluation civile des monuments (revue Demeure Historique n°198) 
• Articulation entre une structure civile de détention et une structure commerciale d’exploitation (revue Demeure Historique n°200) 
• Exploiter sous forme de structure commerciale (revue Demeure Historique n°201) 
• L’association, une structure sur mesure (revue Demeure Historique n°206) 
• Le bail emphytéotique, une opportunité pour les monuments historiques (revue Demeure Historique n°207) 
• Gérer un monument historique depuis l’étranger (revue Demeure Historique n°212)
• Le fonds de dotation (revue Demeure Historique n°210) 

Fiches techniques :

• Impôts locaux des habitations à caractère historique 
• TVA sur travaux

Guides :

• Guide fiscal 2020 
• Guide fiscal 2019 

Fiches techniques :

• G/1 – Organisation de visites pédagogiques 
• G/2 – Tournages 
• G/3 – Signalisation touristique routière 
• G/6 – Droits d’auteur et droits voisins : les obligations liées à l’organisation d’un spectacle 
• Réglementation applicable aux chambres d’hôtes (Ministère de l’Économie et des Finances)

Guides :

• Image et stratégie de marque (agence de communication et de marketing Les Aèdes)
• (Ré)aménager sa boutique (guide SNELAC) 
• Boutiques de sites culturels – guide du gestionnaire (guide ODIT France)

Articles :

• Les tiers-lieux, un nouvel usage pour les monuments (revue Demeure Historique n°219) 
• Les bonnes pratiques contractuelles entre un propriétaire et son client (revue Demeure Historique n°205) 
• Moyens de paiement et de collecte : Quoi de neuf ? (revue Demeure Historique n°214) 
• Votre avis ? Le livre d’or numérique (revue Demeure Historique n°216) 

Visioconférences :

• Assurances et pertes d’exploitation / Covid-19 (12 mai 2020) 
• Réouverture au public / Covid-19 (19 mai 2020) 

Études :

• Un tiers-lieu au château du Pordor (étude HEC 2020 avec les Audacieux du Patrimoine) 
• Un tiers-lieu autour du sport au château de Craon (étude ESSEC 2020 avec les Audacieux du Patrimoine)