CORONAVIRUS : INFORMATIONS ET CONSEILS AUX ADHÉRENTS (mis à jour)

NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE LES TEXTES ÉVOLUENT FRÉQUEMMENT ET QUE NOS DOCUMENTS SONT ACTUALISES EN CONSÉQUENCE : CONSULTEZ-LES RÉGULIÈREMENT ! 

Les sites touristiques sont directement impactés par les mesures mises en place dans le cadre de la crise sanitaire actuelle. Fidèle à sa vocation, la Demeure Historique se mobilise afin d’informer et accompagner les propriétaires-gestionnaires de monuments historiques privés.


FOIRE AUX QUESTIONS (FAQ) :

Consulter les réponses et préconisations de la Demeure Historique aux questions concrètes posées par les propriétaires-gestionnaires de monuments historiques et demeures remarquables privés.

ATTENTION : Comme suite à la publication de plusieurs textes au journal officiel les 12, 13 et 14 mai 2020, plusieurs fiches sont est en cours d’actualisation et seront prochainement mises en ligne.

  • Réouverture au public des monuments et jardins historiques (Nouveau)
    Puis-je ouvrir mon monument, parc et/ou mon jardin au public ? Suis-je obligé d’ouvrir mon monument ? Quelles conséquences sur l’emploi de mes salariés en chômage partiel si je rouvre au public ? Ai-je le droit d’ouvrir mes gîtes ou chambres d'hôtes ? Puis-je accueillir des réceptions et mariages ?
  • Procédures administratives et délais
    La Demeure Historique peut-elle émettre des attestations de déplacement aux propriétaires cherchant à se rendre dans leur monument ? La crise sanitaire a-t-elle un impact en matière de contrôle fiscal ? Recours devant les tribunaux, enquêtes publiques.
  • Emploi et activité partielle (en cours d'actualisation)
  • Autorisations de travaux et chantiers
    Je souhaite déposer un dossier pour des travaux / une demande de subvention pendant l’état d’urgence sanitaire. J’ai reçu l’accord de l’administration mais le chantier a été interrompu ; que faire ? Mon chantier ne peut commencer ou a été suspendu. Quelles conséquences sur les délais et les calendriers prévisionnels ?
  • Assurances et pertes d'exploitation
    Mon entreprise est-elle couverte par la garantie « pertes d’exploitation » dans le cas du Coronavirus ? Le Covid-19 peut-il être considéré comme une catastrophe naturelle ? 
  • Aides et financements
    Quelles aides puis-je obtenir pour faire face aux difficultés de trésorerie que rencontre mon entreprise ? 
  • Activités Touristiques et Economiques (ATE)
    Mon monument peut-il rouvrir au public ? Dois-je rembourser les clients dont la location ou la réception a été annulée en raison du Coronavirus ? 

L’équipe de la Demeure Historiques reste à la disposition de ses adhérents pour répondre à toute autre question. Toutefois, afin de tous nous protéger, les bureaux sont fermés et l’équipe est en télétravail. Le courriel doit donc être privilégié ; les messages peuvent être envoyés soit à l’adresse accueil@demeure-historique.org, soit aux contacts habituels.

Afin d'informer les professionnels de la filière, le ministère de la Culture se mobilise également. En tant que "professionnel des patrimoines (architecture, monuments historiques, musées, ...)", vous pouvez ainsi poser vos questions à covid19-patrimoines@culture.gouv.fr.