Documents techniques

En lien avec un réseau de professionnels et grâce à son expertise et ses compétences reconnues, la Demeure Historique propose à ses adhérents des contenus techniques sous différentes formes – fiches, guides, etc. – afin de leur apporter des réponses concrètes utiles à la gestion quotidienne de leur monument.

Connectez-vous pour accéder à l’ensemble des documents ci-dessous

Sécurité

Accessibilité

Transmission

Structures de gestion et organisation

Organismes sans but lucratif

Impôt sur le revenu

Evaluation

Impôt locaux

TVA

Impôt sur la fortune immobilière

Publics

Privés

Éolien

Transition écologique

Activités touristiques et économiques (ATE)

Tiers-lieux

Légende